Mentions Légales et Compliance
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous présentons ci-dessous les informations légales relatives à notre entité associative.
| Association | Nature et Culture Dauphiné |
| RNA | W262004519 |
| SIREN | 451951016 |
| Siège Social | 10 Rue du Lieutenant Bonaparte, 26100 Romans-sur-Isère |
| Directeur de la Publication | Jean-Pierre Beaumont (Président) |
| Hébergement | InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440) |
Transparence Financière
Conformément à nos statuts d'association loi 1901 à but non lucratif, nous affirmons que l'intégralité de nos ressources — qu'il s'agisse de subventions publiques, de dons manuels ou de contributions volontaires — est exclusivement réinvestie dans le déploiement de nos missions statutaires. Aucune partie de ces revenus n'est détournée à des fins de profit personnel ou commercial. Nos comptes sont tenus par le bureau sous la responsabilité de la Trésorière et sont accessibles aux membres actifs lors de l'assemblée générale annuelle.
Propriété Intellectuelle
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